0
L'application Registres des séances et délibérations permet la gestion du flux de travail des délibérations et des décisions des instances gouvernementales et collégiales. Une fois la Les propositions de délibération ont été consolidées, les membres de l'organisme gouvernemental hériteront de l'accès à l'ensemble de la documentation disponible.
L'action est automatiquement effectuée par le système.
Sélectionner une application
Dans le menu de la barre latérale, sélectionnez Enregistrements et délibérations des sessions, puis accédez au service Consultation de la documentation des sessions dans la liste.
Consulter la documentation
Sélectionnez la session que vous souhaitez vérifier et cliquez sur le bouton Délibérations
Dans la page suivante, vous recevrez l'ordre du jour complet et certaines informations connexes, telles que :
- Sujet
- Structures proposées
- Structures impliquées
- Relateur
- Pièces jointes
- Résultat de l'organisme gouvernemental
- Résultats du vote
Classe
